Descriptif des Modèles de Licence - opentext.com
2017-6-16 · fait référence au CLUF et qui ait accepté par écrit par OT. En cas de divergence entre deux ou plusieurs Documents de Transaction, l’ordre ci-dessus indique l’ordre décroissant de priorité des documents entre eux. Tous les Documents de Transaction sont régis par le CLUF. ... Descriptif des Modèles de Licence OpenText v2.0, juillet ...